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Marques déposées par monsieur BOUSRAOU YOUSSEF
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GUSTO CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GUSTO CONCEPT
M. BOUSRAOU YOUSSEF

Numéro de dépôt :
4123477
Date de dépôt :
06/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/10/2024
GUSTO CONCEPT de BOUSRAOU YOUSSEF

Présentation de la marque GUSTO CONCEPT

Déposée le 6 octobre 2014 par monsieur BOUSRAOU YOUSSEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GUSTO CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est monsieur BOUSRAOU YOUSSEF domicilié(e) ROUTE DE SAINT ANDIOL, CHEMIN DE L ANNELIER - 13440 - CABANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUSRAOU YOUSSEF domicilié(e) ROUTE DE SAINT ANDIOL, CHEMIN DE L ANNELIER - 13440 - CABANNES - France.

La marque GUSTO CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUSTO CONCEPT arrivera à expiration en date du 6 octobre 2024.

BOUSRAOU YOUSSEF a également déposé les autres marques suivantes : MY SUNDAE


M. BOUSRAOU YOUSSEF - ROUTE DE SAINT ANDIOL, CHEMIN DE L ANNELIER - 13440 - CABANNES - France


M. BOUSRAOU YOUSSEF - ROUTE DE SAINT ANDIOL, CHEMIN DE L ANNELIER - 13440 - CABANNES - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Inscription le 8 avril 2015 - Retrait partiel n°646253 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-08

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, les boissons précitées n'étant pas à des fins diététiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.